Marque expirée - Marque en non vigueur

CF CREE EN FRANCE
FAUQUEZ ISABELLE ANNE LUCIE

Numéro de dépôt :
96634159
Date de dépôt :
12/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2016

Présentation de la marque CF CREE EN FRANCE

Déposée le 12 juillet 1996 par FAUQUEZ ISABELLE ANNE LUCIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CF CREE EN FRANCE »

Le déposant est FAUQUEZ ISABELLE ANNE LUCIE domicilié(e) 16 BD PEREIRE,75017 PARIS (dossier no 2329078) - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Isabelle FAUQUEZ domicilié(e) 16 BD PEREIRE,75017 PARIS (dossier no 2329078) - 75017 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CF CREE EN FRANCE est expirée depuis le 12 juillet 2016.

FAUQUEZ ISABELLE ANNE LUCIE a également déposé les autres marques suivantes : ERESHKIGAL , ERESHKIGAL , SF SIGNE FRANCE


FAUQUEZ ISABELLE ANNE LUCIE - 16 BD PEREIRE,75017 PARIS (dossier no 2329078) - 75017 - France


Madame Isabelle FAUQUEZ - 16 BD PEREIRE,75017 PARIS (dossier no 2329078) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2006 n°2329078 - Publication au BOPI 2006-12-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Vêtements (habillement). Chaussures.Chapellerie; papier & carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) produits de l'imprimerie; articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.